1 - Type d'enseignes :

a - Les enseignes de Types « TOTEM » :

Elles pourront avoir une largeur maximale de 1 m 50 et une hauteur maximale de 3 m.

b - Les enseignes sur Mâts (type drapeau) :

1. Le mât pourra avoir une hauteur maximale de 6 m par rapport au niveau du sol et de la voie
   en toutes hypothèses.
2. Le drapeau, quelle que soit sa forme, ne pourra pas avoir une surface de plus de 2 m2.

c - Les enseignes en drapeau perpendiculaires aux façades :

Elles ne pourront avoir une épaisseur supérieure à 6 cm.
Compte tenu du caractère particulier de certaines voies, l'empiétement des différents dispositifs à installer perpendiculairement aux façades ne devra en aucune façon se trouver :

1. à moins de 0,50 m à l'intérieur de l'aplomb de la bordure du trottoir,
2. à moins de 3,50 m au niveau du sol qu'elle surplombe (voir fiche technique).
3. la hauteur maximale ne pourra dépasser l'égout du toit.

d - Pour toutes les autres enseignes :

Les caractéristiques d'un type d'enseigne non recensé dans les a, b et c ci-dessus, devront être établies en relation avec l'Architecte Conseil de la ville et en tout état de cause soumis à une autorisation. Leur surface ne pourra excéder 4 m2. Cette autorisation pourra être refusée si l'enseigne n'est pas de nature à valoriser l'aspect général de l'agglomération.

2 - Les matériaux :

Les enseignes puisqu'elles participent à l'architecture générale devront être très sobres. Les matériaux pouvant être utilisés devront avoir une garantie de durée.
Les lettres pourront être peintes ou en relief à la condition qu'elles soient détachées. Les enseignes aux teintes fluorescentes ou trop agressives sont interdites.

3 - Les publicités sur enseignes :

. Elles devront être très sobres.
. La publicité sur ler, enseignes ne doit pas représenter plus de 10 % de la surface de
l'enseigne.
Dans les zones Z.P.R.l et Z.P.R.2, la publicité de marque établie sous forme d'enseigne est autorisée uniquement sur les commerces et dans la mesure où cette publicité concerne des produits ou services qui se rapportent à la nature du commerce sur lequel elle est apposée.

ARTICLE IX - ENSEIGNES

Sont applicables les dispositions du décret n° 82-211 du 24 février 1982 portant règlement des enseignes.
Sur l'ensemble des lieux qualifiés d'agglomération (en Z.P.R.1 et en Z.P.R.2) et hors agglomération dans la zone de publicité autorisée (Z.P.A.) la pose d'enseigne aussi bien sur le Domaine privé qu'en saillie sur le Domaine Public est autorisée dans les conditions fixées dans chacune de ces zones, mais assujettie à une autorisation municipale préalable4 et aux prescriptions ci-dessous :
* SONT INTERDITES :

1. Les enseignes sur mat et scellées au sol (à l'exception de celles concernant les activités en
   retrait de plus de 10 m du bord de la chaussée des routes départementales n° 63 et 559 pour
   lesquelles, elles sont admises en ZP.A et en Z.P.R.2. Pour des raisons de lisibilité. Les
   dispositifs cités aux a et b ci-après, ne seront autorisés que dans la mesure où les enseignes de
   deux activités côte à côte seront regroupées. Pour un ensemble commercial, les enseignes
   devront être regroupées sur un seul support, sachant que les enseignes placées sur les
   dispositifs cités aux a et b sus visés peuvent être accompagnées d'une seule enseigne en façade
   par activité.
2. Les enseignes avec des caissons éclairés par transparence, (y compris en drapeaux en saillie
   sur la façade exception faite pour les activités constituant des services d'urgence).

Sinon, il ne sera admis :

1. Qu'une enseigne perpendiculaire accrochée à la façade ;
2. qu'une seule enseigne par façade en applique ou à défaut d'enseigne sur façade, une seule
   enseigne sur le mur de clôture (murs pleins) ;
3. qu'une enseigne à plat sur façade.
4. que les enseignes lumineuses constituées de fils néon,
5. que les enseignes éclairées par projection dont le débordement des projecteur reste limité à 50
   centimètres.

Les dimensions de l'enseigne, quel qu'en soit le type ainsi que ses caractères, devront être proportionnelles à celles du bâtiment et particulièrement à celles de la façade concernée.
l'installation, le remplacement ou la modification d'une enseigne doit faire l'objet d'une demande d'autorisation préalable accompagnée :

1. d'un plan de situation,
2. d'un plan coté de l'emplacement du dispositif,

• du projet de l'enseigne coté,
• de photos montages,
• de la couleur du fond et des lettres.

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